Conditions d'utilisation

Ce document décrit les termes et conditions ("Conditions d'utilisation") d'Ab Initio et ses filiales qui régissent votre utilisation du Site Web d'Ab Initio et de toutes les informations, données, documentation technique et de support ou tout autre contenu ("Informations") disponibles sur notre site Web. Ces conditions d'utilisation incluent la Politique de confidentialité, les Modalités d'utilisation des marques et la Procédure de réclamation en cas de violation des droits d'auteur.

  1. Utilisation sous condition

    En utilisant ce site Web, vous reconnaissez avoir pris connaissance des Conditions d'utilisation, vous en acceptez les termes et assumez la responsabilité des risques associés à l'utilisation ou à la tentative d'utilisation du site Web ou des Informations qu'il contient. Nous pouvons à tout moment et sans préavis modifier les présentes conditions d'utilisation en publiant des modifications sur le site Web. En continuant d'utiliser ce site Web après de telles modifications, vous acceptez les nouvelles conditions d'utilisation.

  2. Utilisation du site Web

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    Vous ne pouvez pas, sans l'accord écrit préalable d'Ab Initio, ou dans tout autre cas expressément prévu dans ces Conditions d'utilisation : afficher, publier, ou incorporer (y compris en utilisant des balises méta ou tout autre "texte masqué") toute Information, nom ou marque commerciale d'Ab Initio sur tout ordinateur ou site Web, ou diffuser les Informations de quelque manière que ce soit ; copier des parties de la structure, de l'aspect du graphisme ou de l'interface du Site Web ; revendre toute information obtenue ou provenant du Site Web ; utiliser des utilitaires d'exploration, de collecte ou d'extraction de données afin d'obtenir ou d'analyser toute Information du Site Web ; utiliser le site Web pour tout usage commercial non autorisé ; indiquer qu'Ab Initio avalise votre site Web, votre entreprise, ou ses produits ou services ; ou effectuer toute action qui impose un chargement disproportionné ou non raisonnable à partir de l'infrastructure sur le réseau d'Ab Initio.

  3. Sécurité

    Vous téléchargez ou utilisez toute Information obtenue sur le Site Web à votre discrétion et à vos risques et périls. Ab Initio ne garantit pas que le Site Web, ses serveurs, ses Informations, et tout autre contenu ou courrier électronique envoyé par Ab Initio soient dépourvus de virus, de vers informatiques, de chevaux de Troie ou de tous autres éléments de nature destructrice. Il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que tout ce que vous téléchargez à partir du Site Web est dépourvu de tels éléments. Ab Initio vous recommande d'installer les logiciels anti-virus et autres outils de protection appropriés avant de procéder à tout téléchargement à partir du Site Web ou de tout autre site.

  4. Liens vers des sites Web tiers

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  5. Droits de propriété intellectuelle

    Le Site Web, les Informations et tout autre contenu accessible via le Site Web sont protégés par les lois sur les droits d'auteur, les marques, les brevets, les secrets commerciaux ou autres législations ou en vertu d'accords spécifiques, et vous ne pouvez les utiliser que selon l'autorisation expresse d'Ab Initio ou d'un autre propriétaire concerné. Reportez-vous aux Modalités d'utilisation des marques pour la liste et les principes d'utilisation régulière des marques commerciales d'Ab Initio.

    Certains produits, services ou entreprises autres qu'Ab Initio peuvent être mentionnés sur le Site Web à seule fin d'identification. Ces noms sont souvent des marques commerciales. Chaque fois qu'Ab Initio a connaissance du fait qu'un nom est également une marque, ce nom apparaît avec une initiale en lettre majuscule ou complètement en lettres majuscules. Cependant, les internautes doivent contacter les entreprises appropriées pour de plus complètes informations sur ces noms et sur leur enregistrement en tant que marques.

  6. Politique relative à la soumission d'idées non sollicitées

    Ab Initio et ses employés n'acceptent pas d'idées non sollicitées et ne les prennent pas en considération, y compris des idées de nouvelles campagnes publicitaires, de promotions, de produits, de services, de technologies, de processus, de contenus, de plans marketing ou de noms de produits.

    Cette Politique a pour but d'éviter tout malentendu ou litige potentiel lorsque des produits, services, stratégies ou documents de marketing d'Ab Initio peuvent sembler similaires à des idées soumises à Ab Initio. N'envoyez pas vos idées non sollicitées ou tout autre matériel original (par exemple, des œuvres d'art créatives, des échantillons, des démonstrations, ou d'autres types de travaux) à Ab Initio ou à un employé d'Ab Initio. Si vous envoyez néammoins vos idées ou de tels travaux en dépit de cette clause, Ab Initio ne garantit pas que vos idées ou vos travaux seront traités de manière confidentielle ou comme étant protégés par un droit exclusif.

  7. Exclusion de garantie

    Le Site Web et toutes les Informations, produits, ou services disponibles via le Site Web sont fournis "EN L'ÉTAT" et "TELS QUE DISPONIBLES". Ab Initio ne garantit pas l'actualité, l'exactitude ou la mise à jour de ces éléments. Sauf stipulation contraire résultant d'un accord écrit séparé, Ab Initio décline toute obligation de garantie de quelque sorte que ce soit, expresse ou implicite, quant à ces éléments, y compris et sans limitation, les garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, d'exactitude, d'utilisation ininterrompue, de propriété, d'absence de violation de droits de propriété intellectuelle, ainsi que toute garantie pouvant découler de rapports d'affaires, de pratiques commerciales ou de modalités d'exécution. Vous (et non Ab Initio) assumez le coût entier de toute opération de maintenance, de réparation ou de correction.

    Ab Initio ne consent aucune garantie et ne fait aucune déclaration : que le Site Web, les Informations, les produits, ou les services disponibles via le Site Web répondront à vos exigences, ou seront disponibles sans interruption, dans les temps, de manière sécurisée, ou qu'ils seront exempts d'erreur, ou que les défauts seront corrigés ; relative à l'exactitude ou la fiabilité des résultats obtenus avec l'utilisation de ces éléments ; ou que ces éléments seront de la qualité escomptée, exacts, fiables, complets, ou adaptés à vos attentes ou à vos besoins.

    Ab Initio n'a aucune obligation de responsabilité quant au contenu, aux produits, services ou contenus offerts via le Site Web par des tiers annonceurs, fournisseurs d'informations, ou autres entités.

    Ab Initio peut supprimer, modifier ou interrompre la diffusion (temporairement ou de manière permanente) de toute Information, produit, ou service (y compris via des modifications de prix, de disponibilité, de fonctionnalité, de performance, ou tout autre terme ou condition liés à leur vente ou à leur concession en licence) disponible via le Site Web ou auquel il est fait référence sur le Site Web à tout moment et sans donner de préavis à vous ou à une tierce partie. Ab Initio peut interrompre (temporairement ou de manière permanente) le fonctionnement du Site Web à tout moment sans préavis et sans être tenu responsable envers vous ou envers une tierce partie.

    Certaines Informations, produits, ou services peuvent ne pas être applicables ou disponibles dans certaines régions du monde. Pour des informations spécifiques sur un pays ou une région en particulier, veuillez contacter le siège social d'Ab Initio.

  8. Limitation de responsabilité

    En aucun cas, Ab Initio ou les dirigeants, directeurs, actionnaires, employés, ou agents d'Ab Initio ou ses concédants ne pourront être tenus responsables de tout dommage quel qu'il soit (y compris et sans limitation, tout dommage direct ou indirect, spécial, accessoire éventuel prononcé à titre de sanction, ou lié à la perte de chiffres d'affaire ou de profits, à la privation de jouissance, l'interruption d'activité, la perte de données, l'arrêt de travail, ou la panne ou le dysfonctionnement informatique) découlant de quelque manière que ce soit des Informations ou du Site Web ou y étant lié, peu important le type d'action ou le fonctionnement de la responsabilité (y compris, sans limitation, la responsabilité contractuelle, la garantie, la négligence, ou la responsabilité du fait des produits), même si Ab Initio a été prévenu de la possibilité de ces dommages. VOUS ACCEPTEZ QUE LES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ QUI PRÉCÈDENT CONSTITUENT UNE RÉPARTITION RAISONNABLE DU RISQUE.

    Certaines juridictions n'autorisent pas la limitation ou l'exclusion de responsabilité. Par conséquent, certaines des limitations ci-dessus peuvent ne pas être applicables.

    Toute poursuite ou autre action judiciaire ou arbitrage intenté par vous et lié de quelque manière que ce soit au Site Web ou aux informations, produits, ou service obtenus via le Site Web, doit être officiellement introduite ou officiellement déposée dans un délai d'un (1) an au plus tard après la date de réclamation.

  9. Loi applicable et attribution de compétence

    Le fonctionnement du Site Web est assuré et contrôlé par Ab Initio depuis son siège social à Lexington, Massachusetts. Toute réclamation ou tout litige lié à votre utilisation ou tentative d'utilisation du Site Web sera soumise et interprétée conformément à la législation en vigueur dans l'État du Massachusetts (sans référence aux principes du choix de la loi applicable qui permettraient d'appliquer toute autre loi), qui prévaudra sur toute autre loi, règle ou règlement étranger, sous réserve de l'application de dispositions nationales considérées comme obligatoires. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CISG) ne s'applique pas à ces conditions d'utilisation.

    En utilisant le Site Web, vous acceptez que tout différend relatif au Site Web doit être soumis aux juridictions compétentes du ressort du comté du Suffolk, Massachusetts, et vous vous soumettez à la compétence de cette juridiction.

  10. Stipulation diverses

    Les clauses de ces conditions d'utilisation sont dissociables. Si une clause est jugée non valide, inexécutable ou nulle par une juridiction compétente, ladite clause devra être modifiée de telle sorte qu'elle puisse être exécutée. L'inaction d'Ab Initio quant à un manquement de votre fait ou d'une autre partie ne constitue pas une renonciation à son droit d'agir pour des infractions similaires ou ultérieures.

Toute question relative à ces Conditions d'utilisation peut être envoyée à legal@abinitio.com.